Nouveau

Kit DUERP EHPAD 2027 — risques physiques et psychosociaux, unité par unité

Découvrir
Aide-soignante accompagnant une résidente âgée dans une chambre d’EHPAD lumineuse
Sécurité & Plan bleu

Masque sur proposition de l’ARS, cas groupés : les repères de l’hiver en ESMS

12 min de lecture Nicolas Mortel
Ressource recommandée Référence qualité
L'intégrale — 70 procédures

L'intégrale — 70 procédures

28 procédures actualisées 2026, prêtes a auditer en cas de visite ARS.

✓ Déjà adopté par 28 professionnels

Partager

Infections respiratoires aiguës : à quel moment le masque peut-il devenir obligatoire dans votre établissement, et où en est l’obligation vaccinale antigrippale des professionnels cette saison ? Vous trouverez ici de quoi organiser avec vos équipes la prévention, le signalement des cas groupés et l’échange avec le directeur et le médecin coordonnateur.

Sommaire

    Prévention de l’hiver : qu’est-ce qui est attendu de votre équipe ?

    Notre sélectionPack PREMIUM
    Pack Crise & Continuité 2026 — 4 Kits, 33 fichiers (-27%)
    Pack Crise & Continuité 2026 — 4 Kits, 33 fichiers (-27%)

    Plan Bleu + PCA + Exercices + Canicule en 1 pack — économisez 29,70 €.

    • 4 Kits, 33 fichiers à personnaliser
    • -27% vs achat séparé (109,60 €)
    • Tout le cadre crise 2026 en un achat

    L’alerte nationale (MARS) datée du 04/11/2026 porte sur la Prévention des infections respiratoires aiguës (IRA) et préparation de la saison hivernale 2026-2027. Côté prévention, il est nécessaire de promouvoir activement auprès de vos résidents les mesures barrières ainsi que la vaccination pour les publics qui y sont éligibles.

    L’ARS Bourgogne-Franche-Comté est une ARS régionale : elle partage des recommandations aux établissements de santé et médico-sociaux de Bourgogne Franche-Comté pour la saison hivernale 2026-2027. Vous pouvez vérifier auprès de votre propre ARS ce qui s’applique dans votre région. L’une des deux sources donne un cadre national, l’autre la lecture d’une région : vous pouvez les rapprocher des protocoles déjà en place dans l’établissement, repérer ce qui y figure déjà et noter ce qui mérite d’être présenté à l’équipe avant l’hiver. Le plus utile est de relier ces consignes à l’organisation quotidienne des soins : transmissions, réunions d’équipe, information des familles et des intervenants extérieurs. Pour le socle des protocoles d’hygiène du quotidien, vous pouvez relire notre dossier sur la prévention des infections nosocomiales en établissement, et pour le volet Covid-19, les protocoles Covid en établissement.

    Quand le masque peut-il devenir obligatoire, et pour qui ?

    Le mécanisme existe déjà : l’alerte nationale le rappelle, depuis la dernière saison, les responsables d’établissements sanitaires et médico-sociaux peuvent préconiser l’obligation de port du masque au sein de leur structure. Une nuance compte pour l’organisation : la mise en œuvre de la mesure sera préconisée par votre Agence régionale de santé lorsque la situation épidémiologique régionale le justifiera. Vous pouvez en reparler dès maintenant avec le directeur, avant qu’une proposition n’arrive, pour convenir de qui informe l’équipe et par quel canal. Pour revoir le cadre général du masque, vous pouvez vous reporter à notre dossier sur le port du masque en établissement.

    Pour la proposition de l’ARS, le déclencheur est un indicateur. C’est sur la base de l’indicateur « IRA basses » produit chaque semaine par Santé publique France (SpF) à l’échelle régionale que votre Agence régionale de santé (ARS) pourra vous proposer de rendre le port du masque obligatoire au sein de votre établissement, dès lors que cet indicateur atteint le « seuil d’alerte ». Selon l’ARS Bourgogne-Franche-Comté, cet indicateur mesure la proportion des passages aux urgences liés à des infections respiratoires basses (grippe, bronchiolite, Covid-19, etc.). Pour cette saison, le seuil d’alerte de cet indicateur a été abaissé afin de permettre une détection plus précoce des périodes à risque.

    La mesure pourra s’appliquer dès lors, y compris en l’absence de symptômes, et ce dès l’entrée. Dans les établissements et services médico-sociaux, elle concerne les professionnels, visiteurs, résidents accueillis sans nuitée, bénévoles, transporteurs et intervenants à domicile. Vous pouvez relire cette liste avec l’équipe d’accueil et les prestataires habituels, afin que chacun sache d’avance ce qui lui serait demandé dès l’entrée.

    Pour la levée, l’alerte nationale indique que l’ARS « vous proposera de lever l’obligation après deux semaines consécutives durant lesquelles l’indicateur sera resté sous le seuil d’alerte régional ».

    Reste la marge locale : les directeurs d’établissement conservent la possibilité d’adapter ces dispositions à leur situation locale. Ces décisions pourront être prises sur avis des Equipes opérationnelles d’hygiène (EOH) ou des Equipes mobiles d’hygiène (EMH). Si une équipe d’hygiène intervient auprès de vous, vous pouvez lui demander comment elle préparerait cet avis avec la direction, afin que la décision et sa trace soient partagées entre vous.

    Masque et résidents : que vaut la règle pour ceux qui vivent dans l’établissement ?

    Pour les résidents, la question se pose autrement : l’alerte nationale évoque des mesures complémentaires de port du masque (même en l’absence de symptômes) dès l’entrée dans l’enceinte de l’établissement et/ou la sortie de la chambre, qui peuvent être appliquées en cas de dégradation de la situation sanitaire ou de survenue de cas groupés dans l’établissement. Le champ est celui des résidents d’établissements médico-sociaux (ESMS), et le déclencheur est une dégradation de la situation sanitaire ou la survenue de cas groupés dans l’établissement.

    Le motif est donné : cette disposition est fondée sur la nécessité de concilier les objectifs de prévention des infections respiratoires avec la spécificité des ESMS, qui constituent le lieu de vie des résidents. Ce motif peut vous servir pour expliquer aux équipes et aux familles les mesures propres aux résidents. Vous pouvez, avec les soignants et les agents, convenir à l’avance de la manière d’accompagner un résident pour qui le masque pose difficulté, afin que chacun réponde de la même façon.

    Pour toute personne soumise à l’obligation, et pas seulement pour les résidents, l’alerte nationale prévoit des dérogations : « Des situations peuvent justifier le non-port du masque : dérogations pour certaines personnes en situation de handicap, ou autres difficultés (ex. masque à O2, etc.), troubles neurocognitifs ou psychiatriques, enfants de moins de 6 ans ». Vous pouvez enfin vérifier avec le médecin coordonnateur que la distinction entre l’obligation générale et les mesures propres aux résidents est claire pour les soignants de jour comme de nuit, et qu’elle figure dans les supports que l’équipe consulte déjà.

    À côté de l’obligation, le masque reste en outre à recommander en permanence pour toute personne présentant des symptômes d’infection respiratoire aiguë, et pour les professionnels et bénévoles présentant un risque accru de forme grave d’infection respiratoire, même en l’absence de symptômes.

    Cas groupés d’infections respiratoires : quand et comment les signaler ?

    La conduite à tenir lors des situations de cas groupés d’infections respiratoires aiguës en établissements médico-sociaux reste inchangée. Une procédure qui ne change pas peut tout de même mériter d’être présentée de nouveau aux remplaçants et aux nouveaux arrivants, avant le début des épisodes hivernaux. Pour replacer ces événements dans l’organisation de crise, vous pouvez relire le guide sur le plan bleu.

    L’ARS Bourgogne-Franche-Comté est une ARS régionale : à vous de vérifier auprès de la vôtre ce qui s’applique. Pour cette ARS, en établissement médico-social, les épisodes de cas groupés d’infections respiratoires aiguës (IRA) et de gastro-entérites aiguës (GEA) doivent être signalés sur le portail national de signalement des événements sanitaires indésirables. Les gastro-entérites aiguës sont aussi visées, pas seulement les infections respiratoires.

    Reste à savoir à partir de quand il y a cas groupé. Un cas groupé d’IRA correspond à la survenue d’au moins 3 cas parmi les résidents dans un délai de 4 jours. Pour le nombre de malades à renseigner, le signalement doit inclure l’ensemble des cas répondant à la définition clinique, et non uniquement les cas confirmés par un test biologique. Vous pouvez convenir avec le médecin coordonnateur de la manière dont l’équipe se transmet l’information sur les résidents symptomatiques, de façon à pouvoir établir ce décompte rapidement, et prévoir qui assure le signalement en votre absence.

    Obligation vaccinale antigrippale des professionnels : où en est-on cette saison ?

    Pour cet hiver, la campagne 2026-2027 constitue la première année de déploiement de l’obligation vaccinale antigrippale des professionnels concernés. Côté calendrier : le cadre rendant cette obligation pleinement opposable n’entrera en vigueur qu’à l’issue des travaux réglementaires attendus d’ici la fin du premier trimestre 2027, et cette obligation vaccinale sera effective dès la prochaine saison hivernale 2027-2028. Vous pouvez relire ces deux échéances avec la direction et noter celles que vos professionnels ont intérêt à connaître dès maintenant.

    Selon l’alerte nationale, d’ici l’entrée en vigueur effective de l’obligation, cette période doit permettre de maximiser les couvertures vaccinales, d’organiser l’offre de vaccination, d’informer les professionnels de leurs futures obligations. Pour suivre où en est votre établissement, vous pouvez relire notre dossier sur la mesure et le pilotage de la couverture vaccinale, pour le rôle de l’IDEC auprès des soignants, ces repères sur la vaccination antigrippale des soignants, et, pour le contexte de cette obligation, notre article sur l’obligation vaccinale antigrippale annuelle ainsi que celui sur la campagne vaccinale grippe et Covid. Vous pouvez aussi vérifier, avec le médecin coordonnateur, comment les informations destinées aux professionnels pourraient être diffusées dans l’établissement.

    Ressource expert recommandée Pack intégral
    Pack Intégral Kits & Trames EHPAD 2026 — les 8 kits (-32 %)

    Pack Intégral Kits & Trames EHPAD 2026 — les 8 kits (-32 %)

    Les 8 Kits & Trames EHPAD réunis en un seul téléchargement

    Mis à jour · octobre 2026

    Prévention des infections respiratoires : par quoi commencer avec votre équipe ?

    Les suggestions qui suivent sont celles de SOS EHPAD, pas celles des sources ; elles sont classées par priorité, la première étant celle à faire en premier.

    • Vous pouvez commencer par relire avec l’équipe la procédure existante de signalement des cas groupés, y compris pour les remplaçants, et rappeler que le décompte inclut l’ensemble des cas répondant à la définition clinique.
    • Vous pouvez préparer avec les soignants une manière de repérer et de tracer les personnes concernées par une dérogation, résidents compris, notamment en cas de troubles neurocognitifs ou psychiatriques.
    • Vous pouvez convenir avec la direction de la façon dont l’établissement suivrait chaque semaine l’indicateur « IRA basses », afin que la proposition éventuelle de l’ARS ne vous surprenne pas.
    • Pour en parler avec la direction, vous pouvez proposer de solliciter l’avis des équipes d’hygiène : les décisions locales peuvent être prises sur avis des Equipes opérationnelles d’hygiène (EOH) ou des Equipes mobiles d’hygiène (EMH).
    • Vous pouvez recueillir auprès des professionnels leurs questions sur la vaccination en gardant en tête que cette obligation vaccinale sera effective dès la prochaine saison hivernale 2027-2028. Vous pouvez les porter à la direction.

    Questions fréquentes

    Le port du masque peut-il être rendu obligatoire dans l’établissement ?
    Les responsables d’établissement peuvent préconiser l’obligation de port du masque au sein de leur structure, et l’ARS pourra proposer la mesure sur la base de l’indicateur « IRA basses » produit chaque semaine par Santé publique France (SpF) à l’échelle régionale, dès lors que cet indicateur atteint le « seuil d’alerte ». Le détail du déclenchement figure dans le corps de l’article.
    Où signaler des cas groupés d’infections respiratoires aiguës ?
    Cette règle vient de l’ARS Bourgogne-Franche-Comté, une ARS régionale : pour cette ARS, en établissement médico-social, les épisodes de cas groupés doivent être signalés sur le portail national de signalement des événements sanitaires indésirables. Vous pouvez vérifier auprès de votre propre ARS ce qui s’applique chez vous. La définition du cas groupé est donnée dans le corps de l’article.
    Où en est l’obligation vaccinale antigrippale des professionnels ?
    Selon l’alerte nationale, la campagne en cours est la première année de déploiement de l’obligation vaccinale antigrippale des professionnels concernés, et le cadre rendant cette obligation pleinement opposable n’entrera en vigueur qu’à l’issue des travaux réglementaires.

    Sources officielles

    Ressource expert recommandée Pack intégral
    Pack Intégral Kits & Trames EHPAD 2026 — les 8 kits (-32 %)
    Pack Intégral Kits & Trames EHPAD 2026 — les 8 kits (-32 %)

    Les 8 Kits & Trames EHPAD réunis en un seul téléchargement

    • Affichages, mémos, fiches de poste, formation
    • Plan Bleu, PCA, canicule, exercices de crise
    • 119 fichiers à personnaliser, -32 %
    Partager cet article
    Dossier expert Responsabilité Juridique et Pénale en EHPAD : Guide Complet 2026

    Guide complet de la responsabilité juridique et pénale en EHPAD : responsabilité civile et pénale, infractions, rôle du directeur, soignants, maltraitance, signalement, événements indésirables, chutes,...

    Lire le dossier
    Solution partenaire — Les Opticiens Mobiles Opticien en EHPAD : ce que le décret du 12 juin 2026 change concrètement pour votre établissement

    Décret du 12 juin 2026 : ce qu'il autorise vraiment pour l'examen de la réfraction en EHPAD, d'où...

    Lire l'article
    Lien copié dans le presse-papier