Procédure de Bientraitance et de Gestion des Signaux de Maltraitance
Déployez une démarche institutionnelle proactive (HAS/EGM), prévenez l’épuisement de vos équipes et maîtrisez le circuit de signalement réglementaire.
Aperçu de la mise en forme
Vos 3 pages A4 (2 pages de procédure + 1 affiche de synthèse) regroupées dans un seul fichier Word.
À titre indicatif : L’image ci-dessous est un spécimen d’illustration pour vous présenter notre charte graphique. Le document final que vous téléchargerez sera bien entendu spécifique à la Procédure de Bientraitance et correspondra exactement à la description de cette page.
La bientraitance : bien plus que l’absence de maltraitance
La bientraitance ne se définit pas par la simple soustraction ou l’absence de maltraitance, mais par une démarche institutionnelle proactive, continue et collective visant à promouvoir le bien-être, le respect et la singularité de chaque personne accueillie.
Dans le prolongement des États Généraux de la lutte contre la Maltraitance (EGM) et des recommandations de la HAS, ce protocole fondamental structure votre politique de prévention. Il définit clairement les actes répréhensibles, sécurise le circuit d’alerte et instaure une culture managériale protectrice face à l’épuisement soignant.
Un outil conçu pour le terrain
Fichier Word 100% modifiable de 3 pages A4 au total (2 pages de procédure + 1 page d’affiche). À diffuser massivement et à intégrer dans le livret d’accueil de tout nouveau professionnel (IDE, AS, ASH) rejoignant l’établissement.
Ce que contient cette procédure détaillée
Définition Claire des Maltraitances
Recensement sans équivoque des concepts en gérontologie : violences physiques, maltraitance psychologique ou morale (infantilisation, chantage), financière, médicale (contention chimique abusive), et surtout la redoutable négligence active ou passive (défaut de soins, appels ignorés).
Arbre Décisionnel et Signalements
Conduites à tenir impératives : alerte immédiate de la direction, mise en protection inconditionnelle de la victime supposée, éloignement de l’auteur présumé, et déclenchement des signalements réglementaires (EIG auprès de l’ARS, Article 40 au Procureur de la République).
Volet Préventif & Culture Non Punitive
Instauration de mécanismes de signalement anonyme et d’une culture managériale non punitive face à la détresse soignante. L’objectif est d’encourager les professionnels à déclarer leurs propres limites émotionnelles et tensions avant que les signaux faibles ne dégénèrent.
Accompagnement Psychologique
Formalisation de solutions de soutien. La procédure prévoit la mise en place de groupes de parole ou d’analyses de pratiques professionnelles animés par le psychologue de l’établissement pour décharger le fardeau émotionnel des équipes face à la complexité des démences.
Alerte : L’épuisement professionnel comme 1er facteur de risque
L’épuisement (burn-out) des AS et IDE, confrontés à la lourdeur des tâches et au manque de temps chronique, est le premier déclencheur de maltraitance institutionnelle, opérant souvent par négligence ou exaspération soudaine. Une approche préventive et bienveillante envers vos équipes est votre rempart le plus efficace.
L’Affiche Infographique « Mémo Bientraitance & Alertes »
Pour garantir une vigilance partagée au quotidien, nous avons inclus une affiche visuelle et synthétique rappelant les piliers de la prévention et de l’alerte.
Idéale pour un affichage en salle de repos ou de transmissions
Inclus directement en 3ème page de votre document Word, ce visuel au format A4 est prêt à être imprimé et affiché. En un simple coup d’œil, toute l’équipe distingue les différentes formes de maltraitance insidieuse, le circuit de signalement obligatoire et les ressources psychologiques à disposition.
Prêt à instaurer une véritable culture de la bientraitance ?
Obtenez instantanément votre document Word complet de 3 pages (2 pages A4 de procédure détaillée + 1 affiche A4 en bonus). Personnalisez-le avec le logo de votre EHPAD et imprimez-le pour vos classeurs protocoles.
Pourquoi se limiter à une seule procédure ?
Sécurisez l’intégralité de votre établissement d’un seul coup. Au lieu d’acheter cette procédure à l’unité (11,90 €), obtenez le Pack Intégral des 28 Procédures (et leurs affiches mémos).
Que contient le Pack ?
Naviguez et découvrez les 28 procédures incluses, réparties en 5 domaines de soins.
Administration, Droits & Qualité
- Procédure d’Admission, d’Accueil et d’Intégration du Nouveau Résident
- Procédure Projet de Vie Personnalisé en EHPAD (PVP)
- Procédure de Gestion des Objets de Valeur, de l’Argent de Poche et des Biens
- Procédure de Gestion des Données Personnelles et RGPD
- Procédure de Signalement et d’Analyse des Événements Indésirables (EI/EIG)
Gestion des Risques & Sécurité
- Procédure de Prévention et de Gestion des Fugues et Disparitions
- Procédure de Gestion des Urgences Vitales et Chariot d’Urgence
- Procédure d’Activation du Plan Bleu et Gestion des Canicules
- Procédure Mode Dégradé et Gestion de la Pénurie de Personnel
- Procédure de Gestion et Maintenance des Dispositifs Médicaux (Matériovigilance)





