L’evaluation HAS approche. Etes-vous vraiment pret(e) ?
La date de la visite est fixee. Votre equipe est inquiete. Les documents ne sont pas a jour. Le nouveau referentiel vous semble opaque. Et vous ne savez pas exactement ce que les evaluateurs vont observer, demander et juger.
« Je ne maitrise pas le nouveau referentiel HAS et ses 157 criteres. » Le referentiel 2022 a tout change : approche par les pratiques effectives, criteres imperatifs, cotation graduee. Beaucoup d’etablissements fonctionnent encore avec l’ancienne logique documentaire.
« Je ne sais pas quels sont les 18 criteres imperatifs ni ce qui se passe s’ils ne sont pas satisfaits. » Un seul critere imperatif non satisfait entraine un signalement automatique aux autorites. Connaissez-vous la liste exacte et les attendus pour chacun d’eux ?
« Mes projets personnalises ne sont pas tous a jour et l’auto-evaluation n’est pas lancee. » Le projet personnalise co-construit est un critere imperatif. Son absence ou son obsolescence est l’un des ecarts les plus frequemment releves lors des evaluations.
« Mon equipe stresse a l’idee d’etre interrogee par les evaluateurs. » Les entretiens avec les professionnels, les residents et les familles sont au coeur de la nouvelle methode. Une equipe non preparee peut donner une image negative, meme dans un bon etablissement.
« Notre systeme de declaration des evenements indesirables est insuffisant. » La gestion des EIG est un critere imperatif. Sans systeme de declaration operationnel, sans CREX, sans actions correctives tracees, l’evaluation pointera une non-conformite critique.
« Je ne sais pas comment exploiter les resultats apres l’evaluation. » Le rapport d’evaluation n’est pas une fin en soi. Les autorites attendent un plan d’actions correctives structure, suivi et integre dans votre demarche qualite. Sans cela, la prochaine evaluation sera encore plus difficile.
Le Guide Pratique : Evaluation HAS en EHPAD par SOS EHPAD
Le premier guide complet et operationnel pour preparer, reussir et exploiter l’evaluation HAS selon le nouveau referentiel.
Ce guide de 45 pages a ete redige par l’equipe SOS EHPAD a partir du referentiel national HAS 2022, des retours d’experience des premieres vagues d’evaluation et des recommandations les plus recentes. Il accompagne les directeurs, IDEC, medecins coordonnateurs et cadres de sante a chaque etape : de la preparation en amont a l’exploitation des resultats en aval.
Un referentiel decrypte et actionnable
Les 9 thematiques, les 18 criteres imperatifs, les methodes d’investigation et les niveaux de cotation expliques clairement avec des exemples concrets tires du terrain en EHPAD.
Une methodologie de preparation eprouvee
Retro-planning de M-12 a J-0, constitution du COPIL, conduite de l’auto-evaluation, mobilisation des equipes, preparation documentaire. Chaque etape est detaillee et outillee.
8 fiches pratiques prets a l’emploi
Retro-planning, grille d’auto-evaluation des criteres imperatifs, check-list documentaire, guide d’entretien, check-list jour J, plan d’actions type, tableau de bord indicateurs, plan de communication.
Apres avoir lu ce guide, vous pouvez :
Maitriser le referentiel HAS 2022, ses 9 thematiques et ses 18 criteres imperatifs
Conduire une auto-evaluation rigoureuse et sincere de votre etablissement
Constituer et piloter un comite de pilotage efficace pour la preparation
Preparer vos equipes aux entretiens avec les evaluateurs sans stress
Organiser un dossier documentaire structure et pertinent
Accompagner le deroulement de la visite avec serenite
Exploiter le rapport d’evaluation et elaborer un plan d’actions correctives SMART
Inscrire l’evaluation dans une demarche d’amelioration continue perenne
Ce que vous trouvez dans chaque partie
6 parties progressives, de la reglementation aux outils pratiques, en passant par le deroulement de la visite.
Chapitre 1 — Le referentiel HAS : historique et evolution
De l’ANESM a la HAS. Le nouveau referentiel 2022, ses principes fondateurs, les 9 thematiques, la structure des criteres et les 4 niveaux de cotation.
Chapitre 2 — Les textes reglementaires applicables
Loi 2002-2, loi HPST, loi ASV, loi Taquet, ordonnance 2022. Decrets, arretes et circulaires. Le lien avec le CPOM et l’autorisation de fonctionnement.
Chapitre 3 — Les objectifs de l’evaluation
Garantir la qualite de l’accompagnement, promouvoir l’amelioration continue, informer les usagers et les autorites. Les enjeux specifiques pour les EHPAD.
Chapitre 4 — Le calendrier et la periodicite
La periodicite quinquennale, le calendrier de deploiement par phases, les etapes cles du processus et les situations particulieres (evaluation anticipee, suivi).
Chapitre 5 — Constitution du comite de pilotage
Role, missions, composition type, organisation, fonctionnement. Le retro-planning de preparation de M-12 a J-0 avec les etapes cles.
Chapitre 6 — L’auto-evaluation : methodologie et outils
Principes, methodologie de croisement des sources, outils (grille HAS, questionnaires, tableurs), restitution au COPIL et priorisation.
Chapitre 7 — Le recueil des donnees et indicateurs
Indicateurs qualite requis (RH, soins, satisfaction, risques), tracabilite, exploitation des donnees, tableau de bord de pilotage.
Chapitre 8 — La mobilisation des equipes
Information, sensibilisation, formation au referentiel, simulations de visite, gestion du stress et de l’apprehension des professionnels.
Chapitre 9 — La preparation documentaire
Documents a preparer, actualisation, organisation du dossier par thematique. Les pieges a eviter (surproduction, formalisme excessif, documents de derniere minute).
Chapitre 10 — Les criteres imperatifs
Les 18 criteres imperatifs detailles : droits, bientraitance, securite, continuite, projet personnalise, gouvernance. Strategie de conformite et audit specifique.
Chapitre 11 — Profil des residents et accompagnement personnalise
Evaluation multidimensionnelle, projet personnalise (critere imperatif), suivi et reevaluation, accompagnement des troubles cognitifs.
Chapitre 12 — Bientraitance et droits des residents
Politique de bientraitance, prevention et traitement de la maltraitance, respect des droits fondamentaux, CVS et participation effective.
Chapitre 13 — Continuite et securite des soins
Organisation medicale, circuit du medicament (critere imperatif), prevention des risques (chutes, escarres, infections, douleur), gestion des urgences.
Chapitre 14 — Ressources humaines et politique qualite
Gestion des effectifs, formation continue, qualite de vie au travail, demarche qualite institutionnelle (PACQ, CREX, audits, EPP).
Chapitre 15 — Le deroulement de la visite
Organisation sur 2-3 jours, equipe d’evaluation, reunion d’ouverture, les 4 methodes d’investigation, role de l’etablissement pendant la visite.
Chapitre 16 — Les entretiens avec les residents et les familles
Organisation, themes abordes (dignite, repas, activites, securite), preparation des residents et des familles. Innovation majeure du nouveau referentiel.
Chapitre 17 — Les entretiens avec les professionnels
Professionnels rencontres, questions types par categorie, conseils pour les entretiens. Les erreurs a eviter absolument.
Chapitre 18 — L’observation des pratiques
Temps d’observation (repas, toilettes, medicaments, activites), points d’attention des evaluateurs, comment se comporter naturellement.
Chapitre 19 — La restitution et le rapport preliminaire
Reunion de restitution, rapport d’evaluation (delai, contenu, cotation), observations contradictoires, transmission aux autorites.
Chapitre 20 — Analyse du rapport d’evaluation
Lecture et appropriation, identification des priorites d’action (matrice gravite/faisabilite), communication des resultats en interne.
Chapitre 21 — Le plan d’actions correctives
Elaboration SMART, pilotage et suivi, integration au CPOM et au projet d’etablissement. Les pieges du plan d’actions.
Chapitre 22 — Le suivi des axes d’amelioration
Dispositif de suivi structure, indicateurs de mesure, retour d’experience, evaluation continue des pratiques.
Chapitre 23 — La communication des resultats
Communication interne (equipes, services), communication externe (CVS, familles, plateforme nationale), communication aux autorites.
Chapitre 24 — Preparer la prochaine evaluation
L’evaluation comme processus continu, bilan intermediaire a mi-parcours, capitalisation des bonnes pratiques.
Chapitre 25 — Inscrire l’evaluation dans une demarche qualite perenne
Le cycle PDCA, les outils de la demarche qualite (PACQ, CREX, audits, EPP), la culture qualite et securite, le benchmarking, la place du resident dans la demarche.
Ce guide est fait pour vous si…
Directeur(trice) d’EHPAD
Vous portez la responsabilite de l’evaluation et de ses consequences sur l’autorisation. Ce guide vous donne la vision strategique et les outils pour piloter la demarche avec maitrise, de la preparation a l’exploitation des resultats.
IDEC / Cadre de sante
Vous etes en premiere ligne pour coordonner la preparation, mobiliser les equipes et garantir la qualite des soins. Ce guide vous fournit la methodologie et les fiches pratiques pour chaque etape.
Medecin Coordonnateur
Vous jouez un role central dans la qualite et la securite des soins, au coeur de nombreux criteres imperatifs. Ce guide vous aide a comprendre les attendus specifiques du referentiel pour votre perimetre.
Tout ce qui est inclus dans votre guide
45 pages de contenu expert et operationnel — 6 parties, 25 chapitres
Les 18 criteres imperatifs decryptes — avec les attendus et les preuves a preparer
4 cas pratiques detailles — avec analyse des erreurs et des bonnes pratiques
8 fiches pratiques prets a l’emploi — retro-planning, auto-evaluation, check-lists, plan d’actions
Guide d’entretien pour les professionnels — questions types et conseils par categorie
Tableau de bord indicateurs qualite — modele type avec indicateurs cles par domaine
Glossaire de 25 termes techniques — de l’ANESM au SHA
Bibliographie et references completes — 20 sources officielles (HAS, textes legislatifs)
Mis a jour Avril 2026 — referentiel et reglementation a jour
Ce que disent les professionnels du terrain
« Notre evaluation approchait dans 6 mois et nous ne savions pas par ou commencer. Ce guide nous a donne un retro-planning clair et des outils concrets. Le comite de pilotage a ete monte en 2 semaines. Resultat : aucun critere imperatif non satisfait. »
Directrice d’EHPAD public, 82 lits, Bretagne
« En tant qu’IDEC, j’ai utilise les fiches pratiques pour former mes equipes aux entretiens. Les aides-soignants ont pu parler naturellement de leurs pratiques devant les evaluateurs. Ce guide a dedramatise completement la visite. »
Infirmiere Coordinatrice, EHPAD associatif, Occitanie
« La partie sur les criteres imperatifs m’a permis d’identifier deux failles dans notre dispositif de gestion des EIG. Nous avons mis en place un CREX mensuel et un systeme de declaration informatise avant la visite. L’evaluateur a salue notre demarche. »
Medecin Coordonnateur, EHPAD prive, Auvergne-Rhone-Alpes
Votre evaluation HAS, c’est l’avenir de votre etablissement.
Ne laissez pas l’imprevision compromettre ce qui peut devenir votre plus bel outil de progres.
