Référentiel HAS · juillet 2025

Procédure de prévention des chutes et des traumatismes

La chute est l’accident le plus fréquent en EHPAD et l’un des plus lourds de conséquences : fracture, perte d’autonomie, peur de tomber qui enferme le résident dans l’immobilité, et parfois spirale de la dépendance. Cette procédure couvre le critère de l’objectif 2.4 du référentiel HAS.

📝 Word modifiable 📄 6 pages A4 — dont 1 affiche ⚡ Téléchargement immédiat ✅ Sources HAS & Légifrance vérifiées

Ajouter au panier — 11,90 € 🛒

Fichier Word envoyé immédiatement après paiement · usage illimité dans votre établissement

💡 Le conseil malin

Constituez votre classeur qualité complet en un seul achat : jusqu’à 70 % moins cher, et votre établissement est couvert critère par critère.

⭑ Pack Les 18 critères impératifs

Les 11 procédures qui couvrent les 18 critères impératifs — ceux dont la non-conformité pèse le plus lourd dans une évaluation HAS. La priorité absolue de tout plan qualité.

49,90 € 130,90 € −62 %

Découvrir le pack →

✓ La procédure de cette page est incluse

📦 L’intégrale — 70 procédures

Le classeur qualité complet de votre EHPAD : les 154 critères applicables couverts, les 9 thématiques du référentiel, affiches de poste incluses.

249,90 € 833 € −70 %

Découvrir L’intégrale →

Ce que cette procédure couvre dans l’évaluation HAS

Lors de l’évaluation de votre EHPAD, l’évaluateur vérifie ces critères par l’accompagné traceur, le traceur ciblé et l’audit système. Cette procédure y répond point par point — vous savez exactement quoi montrer.

Référentiel HAS — Manuel d’évaluation de la qualité des ESSMS (8 juillet 2025)

ThématiqueCo-construction et personnalisation du projet d’accompagnement

ChapitreChapitre 2 — Les professionnels

Objectif2.4 — Les professionnels adaptent avec la personne son projet d’accompagnement au regard des risques auxquels elle est confrontée

Le critère couvert :

2.4.3 Les professionnels adaptent le projet d’accompagnement aux risques liés aux chutes auxquels la personne est confrontée

Chaque procédure de la collection affiche ce bloc en page 1 : votre classeur qualité devient navigable critère par critère, comme le référentiel lui-même.

Zéro approximation : tout est traçable

Rien n’est écrit « de mémoire ». Chaque affirmation de cette procédure provient de l’une de ces trois sources — et de rien d’autre.

📘 Le référentiel HAS

Manuel d’évaluation de la qualité des ESSMS, version actualisée du 8 juillet 2025 — structure, objectifs et critères repris à l’identique.

📗 Les recommandations officielles

ANESM/HAS, Repérage des risques de perte d’autonomie — fiche-repère Chutes, volet EHPAD, juillet 2016 · HAS, Évaluation et prise en charge des personnes âgées faisant des chutes répétées, 2009

⚖️ Le cadre juridique

Code de la santé publique, art. L. 1110-5-3 (cadre du soin) — texte en vigueur — vérifié en vigueur sur Légifrance à la date de publication.

Notre engagement : aucun texte abrogé, aucun chiffre sans source, aucun « selon la réglementation en vigueur » vague. Ce qui ne peut pas être vérifié n’entre pas dans nos procédures.

Aperçu de la mise en forme

Un document Word de 6 pages A4 : 5 pages de procédure structurée + 1 affiche de synthèse pour le poste de soins.

À titre indicatif : l’image ci-dessous est un spécimen d’illustration pour vous présenter la charte graphique 2026. Le document que vous téléchargerez est bien entendu spécifique à la Procédure de prévention des chutes et des traumatismes et correspond exactement à la description de cette page.

Spécimen de mise en page

Ce que contient votre document

p. 1

Cartouche documentaire + bloc « Référentiel HAS »

Référence, version, périmètre, fréquence, documents liés — puis la thématique, le chapitre, l’objectif 2.4 et le critère couvert. La page que l’évaluateur veut voir.

p. 2-4

La procédure en 5 étapes opérationnelles

Repérer les facteurs de risque · Aménager l’environnement · Maintenir le mouvement (jamais contenir) · Agir après une chute · Analyser et adapter le projet. Chaque étape : tableau des acteurs + encadrés de vigilance et de bonnes pratiques.

p. 5

Recommandations vulgarisées + indicateurs d’audit

« Ce que disent les recommandations » en langage clair, un tableau d’indicateurs prêts à relever avant l’évaluation, les références vérifiées, et le cadre de validation interne (rédacteur, approbateur, échéance de révision).

p. 6

L’affiche de synthèse — neutre, prête à afficher

Une page d’affichage professionnelle « Prévention des chutes », lisible à 2 mètres. Volontairement neutre (sans aucune marque) : elle s’affiche dans vos locaux comme un document interne de votre établissement.

Pourquoi vos équipes vont l’adopter

🎯 Prêt pour l’évaluation

Bloc référentiel en page 1, indicateurs d’audit en page 5 : lors du passage de l’évaluateur, la preuve est déjà organisée.

⏱️ Des heures de travail économisées

Recherche documentaire, vérification des textes, mise en forme : tout est fait. Vous personnalisez le cartouche et c’est en service.

🧩 Word 100 % modifiable

Adaptez les acteurs, les circuits et la validation à VOTRE organisation — c’est même recommandé : une procédure doit coller au terrain.

🖼️ L’affiche qui fait vivre la procédure

Une procédure dans un classeur s’oublie ; une affiche au poste de soins se voit tous les jours. Les deux sont dans le même fichier.

Questions fréquentes

Le document est-il vraiment à jour du référentiel HAS ?

Oui — il est construit sur la version actualisée du 8 juillet 2025 du Manuel d’évaluation de la qualité des ESSMS, critère par critère. Les textes cités ont été vérifiés sur les sources officielles à la date de publication.

Puis-je le modifier et y mettre le nom de mon établissement ?

Oui. Le fichier Word est entièrement modifiable : cartouche, acteurs, circuits, validation interne. L’usage est illimité au sein de votre établissement.

L’affiche porte-t-elle votre marque ?

Non — l’affiche de la page 6 est volontairement neutre, sans aucune mention commerciale, pour être affichée telle quelle dans vos locaux comme un document interne.

Votre procédure conforme HAS, dans 2 minutes

Téléchargement immédiat après paiement · Word modifiable · 6 pages dont l’affiche pour le poste de soins.

Ajouter au panier — 11,90 € 🛒

Édition 2026 · conforme au Manuel d’évaluation HAS du 8 juillet 2025 · sources vérifiées HAS & Légifrance