En France, le secteur de l’accompagnement des personnes âgées traverse une mutation sans précédent. Face à une progression démographique marquée et à des attentes sociales renouvelées, les pouvoirs publics ont engagé une démarche globale baptisée « stratégie bien-vieillir ». Déployée depuis novembre 2023, cette feuille de route interministérielle s’inscrit désormais dans une phase de mise en œuvre concrète. Pour les directeurs d’EHPAD, les coordonnateurs gérontologiques et l’ensemble des acteurs du médico-social, il est crucial d’en maîtriser les contours opérationnels et d’en anticiper les impacts sur l’organisation quotidienne des structures.
Sommaire
- Une gouvernance transversale pour une vision renouvelée du vieillissement
- Recrutement massif et attractivité des métiers : un défi structurel à relever
- Adaptation du financement et simplification des services : vers une réforme structurelle
- Loi de programmation Grand Âge : un cadre de long terme en construction
- Vers un écosystème territorial intégré et innovant
- Ancrer durablement la stratégie bien-vieillir dans les pratiques professionnelles
- Mini-FAQ
Une gouvernance transversale pour une vision renouvelée du vieillissement
La spécificité première de cette stratégie nationale réside dans son caractère interministériel. Orchestrée par le ministère des Solidarités et des Familles, elle mobilise plus d’une vingtaine de ministères : recherche, transports, sports, urbanisme, culture, numérique. Cette transversalité rompt avec une approche strictement sanitaire ou médico-sociale.
Chaque département ministériel contribue selon son champ de compétence. Le ministère des Transports travaille à l’accessibilité des réseaux pour les seniors. Celui de l’Urbanisme favorise l’adaptation des espaces publics. Le ministère du Sport développe des programmes d’activité physique adaptée pour maintenir l’autonomie.
Quatre axes structurants
La feuille de route s’articule autour de quatre axes majeurs :
- Reconnaître la place des seniors dans la société et valoriser leur contribution sociale, économique et citoyenne.
- Offrir des choix de vieillissement en diversifiant les modes d’hébergement et en renforçant les alternatives au domicile.
- Encourager les solidarités intergénérationnelles par des dispositifs favorisant les échanges entre générations.
- Garantir les droits fondamentaux des personnes âgées, notamment en matière d’autonomie, de dignité et de participation aux décisions les concernant.
« Le vieillissement ne se limite pas à une question de santé : c’est un enjeu de société qui engage transports, logement, lien social et citoyenneté. »
Cette approche systémique permet d’adresser simultanément les dimensions matérielles, relationnelles et juridiques du parcours de vie des aînés. Elle implique pour les établissements une révision des pratiques d’accueil, d’accompagnement et de coopération avec les acteurs locaux.
Conseil opérationnel : En tant que directeur ou cadre de santé, constituez un groupe de veille interministérielle au sein de votre établissement. Identifiez pour chaque axe de la stratégie un référent thématique (mobilité, habitat, intergénérationnel, droits). Cela facilitera la mise en œuvre locale des mesures et renforcera la cohérence de vos projets d’établissement avec les orientations nationales.
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J’accède au stock illimitéRecrutement massif et attractivité des métiers : un défi structurel à relever
L’un des engagements phares de la stratégie bien-vieillir consiste à recruter 50 000 professionnels supplémentaires en EHPAD d’ici 2030. Cet objectif répond à une crise des vocations aiguë, aggravée par des conditions de travail difficiles et une image dégradée du secteur.
Les leviers mobilisés
Pour atteindre cet objectif ambitieux, un protocole d’accord tripartite a été signé entre l’État, les fédérations d’employeurs (FHF, Fehap, Synerpa) et les organisations syndicales. Ce protocole prévoit :
- La simplification des procédures de recrutement et la mutualisation des ressources humaines entre établissements d’un même territoire.
- Le renforcement des passerelles entre métiers du social, du médico-social et du soin, notamment via des parcours de formation accélérés.
- Des mesures de revalorisation salariale et d’amélioration des conditions de travail (ratios d’encadrement, réduction des tâches administratives).
- L’engagement d’employeurs à proposer des contrats stables et des perspectives d’évolution professionnelle claires.
| Mesure | Impact attendu | Échéance |
|---|---|---|
| Formation passerelle aide-soignant / infirmier | +15 % de candidats aux formations IFSI | 2027 |
| Prime d’attractivité pour zones sous-dotées | Réduction des tensions RH de 20 % | 2028 |
| Mutualisation RH territoriale | Optimisation des remplacements et diminution du recours à l’intérim | 2026 |
Création de la délégation interministérielle aux métiers du soin
Pour piloter cette transformation, une délégation interministérielle aux métiers du social, du médico-social et du soin a été créée. Sa mission : coordonner l’ensemble des actions visant à améliorer l’attractivité et la qualité de vie au travail. Elle constitue un interlocuteur unique pour les fédérations professionnelles et les établissements.
Cette instance facilite le dialogue entre acteurs publics, privés non lucratifs et commerciaux. Elle assure la cohérence des politiques de formation obligatoire en EHPAD et suit la mise en œuvre des engagements du protocole national.
Conseil opérationnel : Rejoignez les réseaux territoriaux de coopération RH, souvent animés par les ARS ou les conseils départementaux. Participez aux forums de recrutement régionaux et nouez des partenariats avec les centres de formation locaux (IFAS, IFSI). Capitalisez sur le dispositif passerelle aide-soignant/infirmier pour fidéliser vos collaborateurs et enrichir vos équipes.
Adaptation du financement et simplification des services : vers une réforme structurelle
La question du financement des services de soutien à domicile et des EHPAD constitue le cœur de la réforme. L’ambition affichée est de sortir d’un modèle de tarification à l’heure, jugé inadapté et générateur d’effets pervers.
Sortir de la tarification à l’heure
La tarification à l’heure des services d’aide à domicile fragilise la qualité de l’accompagnement. Elle ne valorise ni les temps de trajet, ni les tâches dites « invisibles » (écoute, observation, coordination). Elle pousse à une logique de rentabilité court terme, au détriment du lien humain.
La réforme propose un passage à une dotation globale par bénéficiaire, modulée selon le niveau de dépendance (évalué via la grille AGGIR). Cette enveloppe permet aux structures de moduler leurs interventions en fonction des besoins réels, sans pression temporelle excessive.
Ma Prime Adapt’ : 1,5 milliard d’euros pour adapter les logements
Parallèlement, le dispositif Ma Prime Adapt’ a été lancé en début d’année. Doté de 1,5 milliard d’euros sur trois ans, il cible prioritairement les personnes de plus de 70 ans. Il finance un diagnostic ergonomique du logement et les travaux d’adaptation (élargissement de portes, installation de barres d’appui, suppression de marches).
Ce levier facilite le maintien à domicile, conformément à la préférence exprimée par 85 % des Français. Il réduit aussi les hospitalisations évitables et retarde l’entrée en institution.
- Montant moyen : 7 000 € par dossier
- Délai de traitement : 4 à 6 mois
- Conditions : revenus modestes ou intermédiaires, justificatifs de perte d’autonomie
« Adapter le logement avant la chute, c’est gagner des années d’autonomie et préserver la qualité de vie. »
Simplification des démarches administratives
La stratégie comprend aussi un volet de simplification administrative pour les usagers et les professionnels. Des guichets uniques territoriaux sont expérimentés dans plusieurs départements. Ils regroupent APA, PCH, aides au logement et services d’accompagnement. L’objectif : réduire les délais d’instruction et fluidifier les parcours.
Conseil opérationnel : Formez vos équipes administratives aux nouveaux dispositifs de financement. Organisez des sessions d’information pour les familles et les résidents sur Ma Prime Adapt’ et les aides complémentaires. Développez des partenariats avec des ergothérapeutes et des architectes spécialisés pour accompagner les démarches de diagnostic et de travaux. Intégrez systématiquement cette dimension lors des évaluations d’entrée en établissement.
Loi de programmation Grand Âge : un cadre de long terme en construction
La loi de programmation sur le grand âge, annoncée en novembre 2023 et débattue depuis, vise à définir des objectifs chiffrés et un calendrier de financement à horizon 2030. Elle constitue l’ossature législative de la stratégie bien-vieillir.
Contenu et ambitions de la loi
Cette loi fixe des objectifs quantifiés dans plusieurs domaines :
- Taux d’encadrement en EHPAD : passage progressif à un ratio moyen de 0,65 ETP pour un résident (contre 0,57 actuellement).
- Nombre de places en habitat inclusif et résidences autonomie : création de 50 000 places supplémentaires.
- Formation continue : obligation de 35 heures minimum par an et par agent, contre 21 heures aujourd’hui.
- Évaluation de la qualité : déploiement généralisé du référentiel HAS et renforcement du contrôle.
Elle prévoit également la création d’un institut national du vieillissement. Cette structure, envisagée comme un hub de recherche, d’innovation et de coordination, rassemblera chercheurs, professionnels de terrain, associations et pouvoirs publics. Elle devrait devenir l’interlocuteur de référence pour structurer l’écosystème du bien-vieillir.
| Axe de la loi | Objectif chiffré | Échéance |
|---|---|---|
| Taux d’encadrement EHPAD | 0,65 ETP / résident | 2030 |
| Places habitat inclusif | +50 000 places | 2029 |
| Formation continue | 35 h / an / agent | 2027 |
| Évaluation qualité | 100 % EHPAD certifiés HAS | 2028 |
Questions fréquentes sur la loi de programmation
Comment cette loi va-t-elle être financée ?
Le financement repose sur plusieurs sources : augmentation de la CSG ciblée, redéploiement de crédits existants, participation des collectivités locales et contribution accrue de l’assurance maladie. Un rapport d’étape annuel évaluera l’adéquation entre objectifs et moyens.
Quels sont les impacts sur les EHPAD privés ?
Tous les EHPAD, quel que soit leur statut juridique, seront soumis aux mêmes obligations d’encadrement, de formation et de certification. Les établissements commerciaux devront réinvestir une part minimale de leurs excédents dans la qualité de l’accompagnement.
Les petites structures seront-elles accompagnées ?
Oui. Un fonds de soutien spécifique est prévu pour les EHPAD de moins de 80 places et les structures associatives. Il financera l’ingénierie RH, la mise aux normes et la formation des équipes.
Calendrier législatif
Le texte, discuté à l’Assemblée nationale depuis fin 2023, a connu plusieurs allers-retours entre Assemblée et Sénat. L’adoption définitive est attendue pour le premier semestre 2026. Les décrets d’application devraient être publiés avant la fin de l’année.
Conseil opérationnel : Anticipez dès maintenant les nouvelles obligations en matière d’encadrement et de formation. Réalisez un audit RH prospectif pour identifier vos besoins en recrutement et en montée en compétences. Budgétez les investissements nécessaires sur plusieurs exercices. Participez aux consultations publiques et aux groupes de travail régionaux pour faire remonter les contraintes de terrain et peser sur les modalités de mise en œuvre.
Vers un écosystème territorial intégré et innovant
Au-delà des mesures nationales, la stratégie bien-vieillir mise sur l’innovation et la coopération territoriale pour construire des réponses sur mesure, ancrées dans les réalités locales.
Encourager les échanges intergénérationnels
Les solidarités intergénérationnelles constituent un levier majeur de prévention de l’isolement et de maintien du lien social. Plusieurs dispositifs sont encouragés :
- Partenariats entre EHPAD et établissements scolaires (ateliers créatifs, lectures partagées, projets culturels).
- Cohabitation intergénérationnelle favorisée par des aides au logement et des plateformes de mise en relation.
- Services civiques dédiés à l’accompagnement des seniors.
Ces initiatives renforcent le sentiment d’utilité sociale des aînés et contribuent à déconstruire les préjugés liés à l’âge.
Développer la recherche et l’innovation
L’investissement dans la recherche sur le vieillissement connaît une forte accélération. Plusieurs programmes nationaux ciblent :
- Les innovations technologiques (domotique, téléassistance, robotique d’assistance).
- Les approches non médicamenteuses de prévention de la perte d’autonomie (activité physique adaptée, nutrition, stimulation cognitive).
- Les nouvelles organisations du travail pour améliorer la qualité de vie au travail des soignants.
L’institut national du vieillissement, une fois créé, coordonnera ces programmes et assurera le transfert des innovations vers les établissements et les services à domicile.
Adapter les espaces publics et les transports
La stratégie intègre un volet accessibilité universelle. Les collectivités locales sont incitées à :
- Aménager des cheminements piétons sécurisés (éclairage renforcé, bancs réguliers, revêtements antidérapants).
- Développer des services de transport à la demande adaptés aux personnes à mobilité réduite.
- Former les agents des transports publics à l’accompagnement des seniors.
Ces aménagements favorisent le maintien de l’autonomie, la participation sociale et la prévention des chutes.
Exemples de terrain
Département de Loire-Atlantique : un réseau de « correspondants silver » a été déployé dans les bus et tramways. Formés à la relation d’aide, ils accompagnent les usagers âgés lors de leurs trajets et remontent les difficultés rencontrées.
Ville de Lyon : un programme « Voisins solidaires seniors » met en relation habitants volontaires et personnes âgées isolées pour des visites régulières, des courses ou des sorties culturelles. Plus de 800 binômes actifs ont été constitués depuis le lancement.
EHPAD de Bretagne : plusieurs établissements ont noué des partenariats avec des écoles primaires pour des projets annuels autour du jardinage, de la cuisine ou de la mémoire collective. Ces initiatives améliorent le bien-être des résidents et sensibilisent les enfants aux enjeux du vieillissement.
Garantir les droits et prévenir la maltraitance
La stratégie réaffirme l’importance de la bientraitance et du respect des droits fondamentaux. Elle renforce les dispositifs de contrôle et de signalement. Les établissements doivent désormais :
- Mettre en place des référents bientraitance formés et identifiés.
- Organiser des évaluations participatives associant résidents et familles.
- Documenter systématiquement les situations de refus de soins et appliquer des méthodes d’analyse adaptées, telles que la méthode DICE.
« Le respect des droits n’est pas une contrainte réglementaire, c’est le socle de toute démarche de qualité. »
Conseil opérationnel : Organisez des ateliers intergénérationnels trimestriels en partenariat avec des écoles, centres de loisirs ou associations de quartier. Structurez un projet territorial de coopération avec d’autres EHPAD, services d’aide à domicile et collectivités pour mutualiser ressources et innovations. Investissez dans des outils de téléassistance et de domotique adaptés aux besoins de vos résidents. Formez régulièrement vos équipes aux pratiques de bientraitance et aux droits des usagers.
Ancrer durablement la stratégie bien-vieillir dans les pratiques professionnelles
La stratégie nationale bien-vieillir ne se limite pas à une série d’annonces : elle engage une transformation structurelle du secteur médico-social et impose une évolution profonde des pratiques professionnelles. Pour les directeurs, cadres de santé et équipes de terrain, l’enjeu consiste à traduire ces orientations nationales en actions concrètes, mesurables et pérennes.
Intégrer les nouveaux référentiels dans le projet d’établissement
Chaque établissement doit réviser son projet d’établissement pour l’aligner avec les quatre axes de la stratégie. Cela suppose :
- Une consultation large des parties prenantes (résidents, familles, professionnels, partenaires locaux).
- L’identification de priorités territoriales (recrutement, adaptation des locaux, développement de partenariats).
- La définition d’indicateurs de suivi (taux d’occupation, satisfaction des résidents, taux de turn-over).
L’évaluation régulière de ces indicateurs alimente le pilotage de la qualité et prépare la certification HAS.
Renforcer la formation continue et la montée en compétences
Le passage à 35 heures de formation par an et par agent constitue un levier majeur de professionnalisation. Priorité doit être donnée aux thématiques suivantes :
- Gestion de l’agressivité et des comportements perturbateurs.
- Aide au repas et prévention de la dénutrition.
- Prévention des fausses routes et gestes d’urgence.
- Utilisation des outils numériques et de téléassistance.
- Connaissance des dispositifs de financement et d’accompagnement des familles.
Optimiser l’organisation du travail et prévenir l’épuisement
L’amélioration des conditions de travail passe par une organisation plus souple et plus respectueuse des rythmes des équipes. Plusieurs leviers peuvent être actionnés :
- Mise en place de plannings glissants et de pools de remplacement mutualisés.
- Réduction des tâches administratives grâce à la digitalisation des transmissions ciblées.
- Aménagement de temps de régulation pour les équipes soignantes.
- Valorisation du travail de nuit et des métiers peu visibles (ASH, cuisiniers, animateurs).
En période de tension, l’activation d’un mode dégradé maîtrisé permet de maintenir la sécurité et la qualité des soins.
Évaluer la dépendance avec précision
L’utilisation rigoureuse de la grille AGGIR et le suivi du GIR Moyen Pondéré (GMP) sont essentiels pour :
- Adapter les moyens humains et matériels.
- Justifier les demandes de financement complémentaire.
- Personnaliser les projets de soins individualisés.
Des évaluations régulières permettent aussi d’anticiper les évolutions de l’état de santé des résidents et d’ajuster les interventions en conséquence.
Communiquer et impliquer les familles
La réussite de la stratégie bien-vieillir repose sur une alliance forte entre professionnels et familles. Il est recommandé de :
- Organiser des réunions d’information trimestrielles sur les évolutions réglementaires et les projets de l’établissement.
- Mettre en place des espaces numériques sécurisés pour partager photos, informations personnalisées et planning d’activités.
- Associer les familles aux instances représentatives (CVS, commissions qualité).
- Proposer des ateliers de formation aux gestes d’urgence, à l’utilisation des aides techniques ou à la communication avec un proche atteint de troubles cognitifs.
Mini-FAQ
Quels sont les principaux changements à attendre en matière de financement des EHPAD ?
Le passage progressif d’une tarification à l’acte vers une dotation globale par résident, modulée selon le niveau de dépendance. Cela permettra de valoriser la qualité de l’accompagnement et de réduire la pression temporelle sur les équipes.
Comment les petits EHPAD peuvent-ils s’adapter aux nouvelles obligations d’encadrement ?
En rejoignant des réseaux de coopération territoriale pour mutualiser les recrutements, les formations et certaines fonctions support (RH, gestion, maintenance). Des fonds d’aide spécifiques sont aussi prévus pour accompagner leur mise aux normes.
Quelles sont les obligations en matière d’affichage pour les EHPAD ?
Les établissements doivent afficher à l’entrée un ensemble de documents réglementaires : tarifs détaillés, livret d’accueil, règlement de fonctionnement, coordonnées du référent bientraitance, certificat de conformité incendie, etc. La liste complète figure dans l’article dédié à la réglementation.
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