🩺 Comprendre, anticiper et prévenir les risques juridiques pour diriger un EHPAD en toute sérénité.
📘 Présentation
La fonction de directeur d’EHPAD s’exerce aujourd’hui dans un environnement juridique de plus en plus exigeant.
Depuis les affaires médiatisées et le renforcement des contrôles post-affaire Orpea, la responsabilité pénale des dirigeants est au cœur des préoccupations du secteur.
Ce guide pratique de 37 pages a pour objectif d’aider les directeurs, cadres et responsables qualité à comprendre leurs obligations, identifier les situations à risque et mettre en œuvre des stratégies de prévention efficaces.
💡 Un outil indispensable pour diriger sereinement, sécuriser vos pratiques et protéger à la fois les résidents, les équipes et votre propre responsabilité juridique.
🎯 Objectifs du guide
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Comprendre les fondements de la responsabilité pénale en EHPAD.
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Identifier les infractions les plus courantes et les situations à risque.
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Mettre en place des stratégies de prévention efficaces.
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Utiliser des outils de traçabilité et de délégation pour se protéger.
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Développer une posture de leadership responsable et apaisée.
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Connaître les droits, devoirs et protections juridiques du directeur d’EHPAD.
🧠 Contenu du guide
Un contenu clair, structuré et opérationnel en 8 chapitres :
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Comprendre la responsabilité pénale en EHPAD – notions clés, données de terrain et jurisprudence récente.
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Identifier les situations à risque – sous-effectif, formation, procédures, défaut de traçabilité.
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Stratégies de prévention – organisation, communication, formation, environnement sécurisé.
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Techniques et outils d’intervention – délégation de pouvoirs, registres, protocoles d’urgence.
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Posture professionnelle – gestion du stress, assertivité, leadership éthique.
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Aspects juridiques et éthiques – Code pénal, obligations, distinctions public/privé, protection du directeur.
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Fiches pratiques – grilles d’analyse, check-lists, exercices de gestion du stress, plans d’action.
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Études de cas réels – chute, erreur médicamenteuse, fugue, maltraitance non signalée.
Chaque chapitre associe théorie, outils concrets et situations réelles, pour un apprentissage pragmatique et utile.
💡 Pourquoi ce guide est indispensable
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Rédigé à partir des textes officiels et jurisprudences récentes (2024–2025).
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Permet de sécuriser juridiquement la direction d’un établissement.
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Apporte une vision claire des risques réels et des moyens de les prévenir.
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Inclut des modèles de délégation et d’autoévaluation prêts à l’emploi.
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Favorise la sérénité managériale en développant la culture de la prévention et de la transparence.
👥 Public concerné
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Directeurs et directrices d’EHPAD.
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Cadres de santé, IDEC et responsables qualité.
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Médecins coordonnateurs et gestionnaires.
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Futurs directeurs en formation ou en prise de poste.
✳️ Informations clés
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Collection : SOS EHPAD – Autoformation Pratique
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Année : 2025 – Version 1.0
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Nombre de pages : 37
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Durée estimée de lecture : 1h30 à 2h
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Thématique : Responsabilité pénale, management et prévention des risques
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Auteur : Équipe pédagogique SOS EHPAD
💬 « La responsabilité n’est pas un fardeau à craindre, mais un cadre à maîtriser pour protéger et valoriser son engagement professionnel. »
📘 Ce guide est proposé en format numérique (PDF), à lire ou télécharger dès la validation de votre commande.






